Mis à jour le lundi 8 février 2010

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Code de la navigation fluviale

Pour naviguer en toute sécurité, les rameurs et les entraîneurs doivent impérativement connaître les principaux règlements du code de la navigation. Comme pour la route, une signalisation spécifique réglemente la circulation nautique et s'applique à tous les usagers et à tous les types d'embarcations.

Vous connaissez bien les caractéristiques de votre plan d'eau et les panneaux qui s'y trouvent car vous les voyez tous les jours. Vous devez néanmoins connaître les principales règles de circulation car vous êtes régulièrement amenés à naviguer sur d'autres plans d'eau.

Les règles de circulation

Le premier principe que doit observer tout usager (rameur et encadrement) est d'être attentif en toutes circonstances. Il ressort du code de navigation cette obligation essentielle du navigateur: «devoir de vigilance vis-à-vis des autres bateaux (et des ouvrages)».

Les bateaux d'aviron sont intégrés dans la catégorie des «menues embarcations» (avec voiliers, canots moteurs...). La règle de priorité fondamentale qui leur est appliquée est celle-ci :

  • Sur les rivières et canaux, les «menues embarcations» doivent une priorité absolue à tous les autres bateaux (péniches essentiellement) ;
  • Sur les lacs, les règles de barre et de route sont celles en vigueur à la mer.

Au sein de la catégorie des «menues embarcations» s'applique la règle «du moins manœuvrant» d'où découle cette hiérarchie des priorités (par ordre décroissant) :

  1. Bateaux à voiles ;
  2. Bateaux à rames ;
  3. Bateaux à moteur.

Un bateau à moteur doit s'écarter de la route de toutes les autres menues embarcations.

Le bateau à voile, propulsé par la force du vent moins maîtrisable que la force humaine, est prioritaire sur l'aviron.

Lorsque deux menues embarcations autres que des voiliers suivent des routes qui font craindre une collision (routes convergentes), la priorité à droite joue: celle qui voit l'autre par tribord doit s'écarter de la route de cette dernière.

La signalisation concernant la navigation fluviale

La plupart du temps, la signalisation des ouvrages ou la signalisation des manœuvres à effectuer est faite au moyen de panneaux ou de feux.

Il est à noter que certains passages, annoncés comme interdits, le sont pour la navigation commerciale en raison de leur hauteur ou de leur tirant d'eau, mais restent accessibles et autorisés à la navigation de plaisance, en particulier à l'aviron. Il est cependant recommandé de se renseigner avant de les emprunter.

Les signaux d'interdiction

À part 3 d'entre eux, les signaux d'interdiction se présentent sous la forme de panneaux blancs, bordés de rouge et barrés d'une diagonale rouge.

......
panneau d'interdiction de passer feu d'interdiction de passer interdiction de tout dépassement interdiction de passer hors de l'espace indiqué interdiction de croiser ou de dépasser interdiction de naviguer pour les bateaux de plaisance

Les signaux d'obligation

Ces panneaux sont carrés ou rectangulaires, sur fond blanc, bordés de rouge.

obligation de prendre la route donnée par la flèche obligation de se diriger vers le côté du chenal se trouvant à bâbord obligation de croiser le chenal vers tribord obligation de tenir le côté du chenal se trouvant à bâbord

Les signaux de restriction

Ces panneaux sont carrés sur fond blanc, bordés de rouge.

obligation d'observer une vigilance particulière obligation de ne pas dépasser la vitesse indiquée la profondeur d'eau est limitée la largeur de la passe ou du chenal est limitée

Les signaux de recommandation

Ce sont essentiellement des carrés accrochés aux ponts ou aux passes navigables.

ou

.......
passe recommandée dans les deux sens passe recommandée dans le seul sens indiqué, le passage en sens inverse étant interdit recommandation de se tenir dans l'espace indiqué recommandation de se diriger dans le sens de la flèche

Les signaux d'indication

À part ces deux premiers signaux, les signaux d'indication se présentent sous la forme de panneaux carrés ou rectangulaires sur fond bleu avec un pictogramme blanc.

panneau d'autorisation de passer feu d'autorisation de passer parcours de ski nautique fin d'une interdiction, d'une obligation ou d'une restriction

Le balisage

Des marques et des bouées servent à délimiter le chenal que doit utiliser la navigation commerciale et à baliser des zones dangereuses (pointes des épis, digues, bancs médians...). Les balisages en mer, sur les lacs et sur les rivières sont différents. Reportez-vous à un code de navigation pour apprendre à les connaître.

La navigation de plaisance et les activités nautiques sont souvent régies par une signalisation particulière. Cette signalisation a essentiellement pour but de séparer certaines activités et d'en interdire d'autres.

Différentes zones peuvent être matérialisées :

  • Zone interdite à toute navigation, comme c'est le cas à proximité des barrages ;
  • Zones réservées à des activités (jets ski, ski nautique, motonautisme, voile, aviron, baignade) ;
  • Zone dite «bande de rive» dans laquelle la vitesse de navigation est strictement limitée.

Sur la rive ou sur des bouées des pictogrammes indiquent les différentes autorisations ou interdictions.

La signalisation des embarcations

Les embarcations emploient principalement deux types de signalisation pour faire connaître leurs intentions.

Les signaux sonores

Il serait trop fastidieux d'énumérer les principaux signaux sonores. D'une manière simple, mais très réelle, chaque signal sonore doit être interprété comme :

  • Un rappel par un bâtiment commercial de sa priorité sur les embarcations de plaisance ;
  • La présence d'un danger ;
  • L'obligation pour les barreurs et rameurs d'être plus concentrés sur la marche de leur bateau ainsi que sur leur sécurité.

Les feux de route

Le règlement de sécurité de la FFSA précise que la pratique de l'aviron est interdite de nuit.

Pour toutes les autres embarcations, des feux de routes sont nécessaires. Les embarcations motorisées ont des obligations différentes en fonction de leurs tailles :

  • Les «menues embarcations» à moteur, tels que les bateaux à moteur que nous utilisons dans nos clubs doivent être munies :
    • D'un feu blanc visible de tous les cotés ;
    • D'un feu rouge visible à bâbord ;
    • D'un feu vert visible à tribord ;
  • Les «menues embarcations» à voile doivent être munies :
    • D'un feu blanc visible de tous les côtés ;
    • D'un second feu blanc à l'approche d'autres bâtiments ;
  • Les «menues embarcations» ni à moteur, ni à voile (barque à la rame, par exemple) doivent être munies :
    • D'un feu blanc visible de tous les côtés.

L'utilisation du canot de sécurité

Conduite

La première fonction du canot moteur est de permettre d'assurer la sécurité des pratiquants avant d'être l'outil de l'initiateur puis de l'entraîneur. Cette embarcation motorisée doit avoir une dimension adaptée et un moteur assez puissant pour encadrer plusieurs bateaux d'aviron. Sa conduite fait l'objet d'exigences préalables (comme en particulier la connaissance du code de navigation) se traduisant dans la majeure partie des cas par le passage d'un «permis bateau».

Selon le lieu d'usage du bateau (mer ou eaux intérieures) mais surtout en fonction du taux de motorisation de l'embarcation (rapport entre sa longueur et la puissance réelle en kilowatts de son moteur) le pilote doit impérativement acquérir le titre de conduite adapté.

L'âge minimum requis est de 16 ans. Pour la conduite sur les lacs, fleuves et rivières il faut obtenir le «certificat de capacité S». Pour l'encadrement en mer il faut la «carte mer».

Équipement

L'usage du canot moteur, conformément aux textes réglementaires en vigueur, est soumis à conditions :

  • Des conditions administratives :
    • L'inscription: tout bateau de plus de 5 mètres de long ou d'une puissance supérieure à 6 cv doit posséder un «certificat international de bateau de plaisance» (équivalent de la carte grise pour l'automobile), qui vaut inscription et permis de navigation. Sur ce certificat est porté par une Commission de surveillance un numéro d'inscription qui doit être peint sur la coque (en lettres normalisées de 10 cm de haut et de 5 cm de largeur). Les bateaux possédant un numéro d'inscription maritime peuvent circuler sur les eaux intérieures ;
    • La vignette de péage pour les bateaux circulant sur une rivière régie par les Voies Navigables de France (VNF) : elle fait l’objet d’une tarification spéciale et avantageuse pour les bateaux destinés à l’encadrement sportif dans le cadre d’un accord entre VNF et le CNOSF. Les demandes regroupées au niveau de chaque région, doivent transiter par les représentants des ligues au représentant local de VNF ;
  • Des conditions matérielles :
  • ce sont les équipements (apparaux) qui assurent la propre sécurité du bateau,

    • Les apparaux de mouillage (ancre de 8 kg avec 5 m de chaîne et 20 m de câblot) ;
    • Deux amarres ayant chacune une longueur minimale de 5 m ;
    • Une brassière de sécurité approuvée par personne embarquée ;
    • Deux avirons ou une godille ;
    • Une gaffe ;
    • Un chaumard à l'avant et un dispositif permettant le remorquage à l'arrière ;
    • Une écope reliée par un bout au bateau ;
    • Un gonfleur pour les embarcations pneumatiques ;
    • Une bouée couronne approuvée ;
    • Un dispositif de sécurité coupant automatiquement l'allumage ;
    • Une boîte de secours.

Mais un cadre d'aviron doit aussi penser à la sécurité des pratiquants qu'il encadre en canot moteur: embarquez le nombre suffisant de brassières de sécurité pour leur porter secours.

Pour la navigation sur les lacs et les grands plans d'eau de navigation intérieure, l'équipement de sécurité est complété par :

  • Un compas de route ;
  • Trois feux rouges automatiques à main ;
  • Une lampe électrique ;
  • Une corne de brume.